NATINF | Nature | Qualification simplifiée |
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6090 | C2 | CONDUITE D'UN VEHICULE DANS DES CONDITIONS NE PERMETTANT PAS AU CONDUCTEUR DE MANOEUVRER AISEMENT |
6096 | C4 | CONDUITE D'UN VEHICULE SANS LAISSER UNE DISTANCE DE SECURITE AVEC LE VEHICULE QUI PRECEDE |
23082 | C4 | CONDUITE D'UN VEHICULE SANS RESPECTER LA DISTANCE DE SECURITE IMPOSEE AVEC LE VEHICULE QUI PRECEDE - OUVRAGE ROUTIER PRESENTANT DES RISQUES PARTICULIERS |
23800 | C4 | USAGE D'UN TELEPHONE TENU EN MAIN PAR LE CONDUCTEUR D'UN VEHICULE EN CIRCULATION |
31063 | C4 | CONDUITE D'UN VEHICULE AVEC PORT A L'OREILLE D'UN DISPOSITIF SUSCEPTIBLE D'EMETTRE DU SON |
34547 | C2 | UTILISATION D'UN CYCLOMOBILE LEGER POUR TRACTER UNE CHARGE OU UN AUTRE VEHICULE |
34548 | C2 | UTILISATION D'UN CYCLOMOBILE LEGER POUR POUSSER UNE CHARGE OU UN AUTRE VEHICULE |
34549 | C2 | UTILISATION D'UN VEHICULE POUR SE FAIRE REMORQUER SUR UN CYCLOMOBILE LEGER |
34552 | C4 | TRANSPORT DE PASSAGER SUR UN CYCLOMOBILE LEGER |
34692 | C4 | CIRCULATION DE FRONT SUR UNE CHAUSSEE PAR CONDUCTEUR D'UN CYCLOMOBILE LEGER |
34793 | C2 | CIRCULATION D'UN VEHICULE EN ETAT DE DELEGATION DE CONDUITE DANS DES CONDITIONS NE PERMETTANT PAS AU CONDUCTEUR DE REPONDRE A UNE DEMANDE DE REPRISE EN MAIN |
34794 | C2 | CIRCULATION D'UN VEHICULE EN ETAT DE DELEGATION DE CONDUITE DANS DES CONDITIONS NE PERMETTANT PAS AU CONDUCTEUR DE REPRENDRE LA MAIN POUR OBTEMPERER A UNE SOMMATION DE S'ARRETER |
34795 | C2 | CIRCULATION D'UN VEHICULE EN ETAT DE DELEGATION DE CONDUITE DANS DES CONDITIONS NE PERMETTANT PAS AU CONDUCTEUR DE REPRENDRE LA MAIN POUR RESPECTER LES INDICATIONS D'UN AGENT DE LA CIRCULATION |
34796 | C2 | CIRCULATION D'UN VEHICULE EN ETAT DE DELEGATION DE CONDUITE DANS DES CONDITIONS NE PERMETTANT PAS AU CONDUCTEUR DE REPRENDRE LA MAIN POUR CEDER OU FACILITER LE PASSAGE A UN VEHICULE D'INTERET GENERAL |
35564 | C3 | CONDUITE IMPRUDENTE CARACTERISEE PAR UNE POSITION OU MANOEUVRE ACROBATIQUE OU NON CONFORME AUX CONDITIONS NORMALES D'UTILISATION D'UN VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR SUR UNE VOIE OUVERTE A LA CIRCULATION PUBLIQUE |