Vitesse

NATINF Nature Qualification simplifiée
213 C4 CONDUITE D'UN VEHICULE A UNE VITESSE EXCESSIVE EU EGARD AUX CIRCONSTANCES
6189 C2 EXCES DE VITESSE PAR CONDUCTEUR DE VEHICULE SANS MOTEUR
6289 C2 CIRCULATION D'UN VEHICULE EN MARCHE NORMALE A UNE VITESSE ANORMALEMENT REDUITE
11301 C4 EXCES DE VITESSE D'AU MOINS 30 KM/H ET INFERIEUR A 40 KM/H PAR CONDUCTEUR DE VEHICULE A MOTEUR
11302 C4 EXCES DE VITESSE D'AU MOINS 20 KM/H ET INFERIEUR A 30 KM/H PAR CONDUCTEUR DE VEHICULE A MOTEUR
12927 C4 EXCES DE VITESSE D'AU MOINS 30 KM/H ET INFERIEUR A 40 KM/H PAR ELEVE CONDUCTEUR TITULAIRE D'UN LIVRET D'APPRENTISSAGE
21527 C4 EXCES DE VITESSE D'AU MOINS 40 KM/H ET INFERIEUR A 50 KM/H PAR CONDUCTEUR DE VEHICULE A MOTEUR
21541 C4 EXCES DE VITESSE D'AU MOINS 40 KM/H ET INFERIEUR A 50 KM/H PAR ELEVE CONDUCTEUR TITULAIRE D'UN LIVRET D'APPRENTISSAGE
23694 C3 EXCES DE VITESSE PAR CONDUCTEUR D'UN BATEAU NAVIGUANT SUR LES EAUX INTERIEURES
25386 C4 EXCES DE VITESSE D'AU MOINS 5KM/H ET INFERIEUR A 20 KM/H PAR CONDUCTEUR DE VEHICULE A MOTEUR - VITESSE MAXIMALE AUTORISEE INFERIEURE OU EGALE A 50 KM/H
25387 C3 EXCES DE VITESSE D'AU MOINS 5KM/H ET INFERIEUR A 20 KM/H PAR CONDUCTEUR DE VEHICULE A MOTEUR - VITESSE MAXIMALE AUTORISEE SUPERIEURE A 50 KM/H
25391 C4 EXCES DE VITESSE D'AU MOINS 20 KM/H ET INFERIEUR A 30 KM/H PAR ELEVE CONDUCTEUR TITULAIRE DE LIVRET D'APPRENTISSAGE
25392 C4 EXCES DE VITESSE INFERIEUR A 20 KM/H PAR ELEVE CONDUCTEUR TITULAIRE DE LIVRET D'APPRENTISSAGE - VITESSE MAXIMALE AUTORISEE INFERIEURE OU EGALE A 50 KM/H
25393 C3 EXCES DE VITESSE INFERIEUR A 20 KM/H PAR ELEVE CONDUCTEUR TITULAIRE DE LIVRET D'APPRENTISSAGE - VITESSE MAXIMALE AUTORISEE SUPERIEURE A 50 KM/H
30345 C3 CONDUITE D'UN BATEAU A UNE VITESSE INFERIEURE A CELLE EDICTEE PAR LE REGLEMENT PARTICULIER DE POLICE DE LA VOIE DE NAVIGATION INTERIEURE
30346 C3 CONDUITE D'UN BATEAU A UNE VITESSE INCOMPATIBLE AVEC LES CARACTERISTIQUES DE LA VOIE DE NAVIGATION INTERIEURE
30516 C3 NAVIGATION SUR LES EAUX INTERIEURES A UNE VITESSE EXCESSIVE PRES D'UN BATEAU AMARRE - NON RESPECT DES REGLES RELATIVES A LA PREVENTION DES REMOUS
30517 C3 NAVIGATION SUR LES EAUX INTERIEURES A UNE VITESSE EXCESSIVE DEVANT L'ENTREE D'UN PORT - NON RESPECT DES REGLES RELATIVES A LA PREVENTION DES REMOUS DU BATEAU
30518 C3 NAVIGATION SUR LES EAUX INTERIEURES A UNE VITESSE EXCESSIVE PRES DE BATEAUX EN STATIONNEMENT SUR UNE AIRE HABITUELLE - NON RESPECT DES REGLES RELATIVES A LA PREVENTION DES REMOUS
30519 C3 NAVIGATION SUR LES EAUX INTERIEURES A UNE VITESSE EXCESSIVE PRES D'UN BAC - NON RESPECT DES REGLES RELATIVES A LA PREVENTION DES REMOUS DU BATEAU
30520 C3 NAVIGATION A UNE VITESSE EXCESSIVE SUR UN SECTEUR DEFINI PAR LE REGLEMENT PARTICULIER DE POLICE DE LA VOIE DE NAVIGATION INTERIEURE - NON RESPECT DES REGLES RELATIVES A LA PREVENTION DES REMOUS DU BATEAU
30522 C3 NAVIGATION SUR LES EAUX INTERIEURES A UNE VITESSE EXCESSIVE AU DROIT D'UN BATEAU MONTRANT UNE SIGNALISATION EN VUE DE SA PROTECTION CONTRE LES REMOUS
33129 C3 NAVIGATION RHENANE A UNE VITESSE INCOMPATIBLE AVEC LES CARACTERISTIQUES DE LA VOIE D'EAU ET DES OUVRAGES D'ART
33699 C3 EXCES DE VITESSE PAR CONDUCTEUR D'UN BATIMENT NAVIGUANT SUR LA MOSELLE INTERNATIONALE
35273 C4 EXCES DE VITESSE INFERIEUR A 5 KM/H PAR CONDUCTEUR DE VEHICULE A MOTEUR - VITESSE MAXIMALE AUTORISEE INFERIEURE OU EGALE A 50 KM/H
35274 C3 EXCES DE VITESSE INFERIEUR A 5 KM/H PAR CONDUCTEUR DE VEHICULE A MOTEUR - VITESSE MAXIMALE AUTORISEE SUPERIEURE A 50 KM/H